Mentions Légales

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LES MAISONS CLEROISES SASU dont le siège social est sis 1579 route de Neufchatel – 76230 Quincampoix.

• SIRET : 49009708600030
• RCS :Rouen B 490 097 086
• Code APE : 4120A
• N° TVA : FR 93490097086
• Téléphone : 02 35 61 91 67
• Adresse de courrier électronique : contact
• Directeur de la publication : LENOIR Christophe
• Responsable du site : LENOIR Christophe

Ce site est hébergé par :

• OVH
• SAS au capital de 10 174 560 €
• RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
• Code APE 2620Z
• N° TVA : FR 22 424 761 419
• Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conditions générales d’utilisation

Art. 1 Conditions d’utilisation

Toute personne qui accède au site les maisons cleroises (ci-après le « Site ») s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

LES MAISONS CLEROISES se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les présentes conditions d’utilisation. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Art. 2 Données personnelles et autres données

Dans le cadre de l’exploitation du site internet, Les Maisons Clèroises est amené à collecter des données personnelles des internautes.

Les données personnelles collectées par Les Maisons Clèroises à cette occasion sont traitées dans le respect des dispositions prévues par la législation française et européenne applicable à la protection des données personnelles.

Dans un souci de transparence, il est primordial pour Les Maisons Clèroises que l’internaute soit informé des pratiques de traitement et de protection de ses données personnelles.

Cookies

Cette politique de cookies s’applique aux citoyens et aux résidents permanents légaux de l’Espace Économique Européen.

Notre site web utilise des cookies et autres technologies liées (par simplification, toutes ces technologies sont désignées par le terme « cookies »). Des cookies sont également placés par des tierces parties que nous avons engagées ou dont nous utilisons les services ( Google, Facebook,…).

Qu’est ce qu’un cookie

Un cookie est un petit fichier simple envoyé avec les pages de ce site web et stocké par votre navigateur sur le disque dur de votre ordinateur ou d’un autre appareil. Les informations qui y sont stockées peuvent être renvoyées à nos serveurs ou aux serveurs des tierces parties concernées lors d’une visite ultérieure.

Il existe plusieurs types de cookies :

Cookies techniques ou fonctionnels

Certains cookies assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. En plaçant des cookies fonctionnels, nous vous facilitons la visite de notre site web. Nous pouvons placer ces cookies sans votre consentement pour le bon fonctionnement du site.

Cookies statistiques

Nous utilisons des cookies statistiques afin d’optimiser l’expérience des utilisateurs sur notre site web. Avec ces cookies statistiques, nous obtenons des informations sur l’utilisation de notre site web. Nous demandons votre permission pour placer des cookies statistiques.

Cookies publicitaires

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Cookies de marketing/suivi

Les cookies de marketing/suivi sont des cookies ou toute autre forme de stockage local, utilisés pour créer des profils d’utilisateurs afin d’afficher de la publicité ou de suivre l’utilisateur sur ce site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires. Parce que ces cookies sont marqués comme des cookies de suivi, nous vous demandons la permission de les placer.

Boutons de réseaux sociaux

Nous avons inclus sur notre site web des boutons pour que les Facebook, LinkedIn et Instagram puissent promouvoir des pages web (par ex. « J’aime », « Enregistrer ») ou partager (par ex. « Tweeter ») sur des réseaux sociaux tels que Facebook, LinkedIn et Instagram. Ces boutons fonctionnent avec des morceaux de code provenant des Facebook, LinkedIn et Instagram eux-mêmes. Ce code place des cookies. Ces boutons de réseaux sociaux peuvent également stocker et traiter certaines informations afin de vous montrer des publicités personnalisées.

Exemples de cookies placés sur notre site :

LinkedIn

Préférences, Marketing/Suivi, Fonctionnel, Statistiques

Facebook

Fonctionnel, Marketing/Suivi

Complianz

Fonctionnel

Google reCAPTCHA

Marketing/Suivi, Fonctionnel

YouTube

Marketing/Suivi, Fonctionnel

Vimeo

Statistiques, Fonctionnel

Google Adsense

Marketing/Suivi

Instagram

Finalité en attente d’enquête

Google Analytics

Statistiques

Google Ads

Publicitaires

Query Monitor                              

Fonctionnel

Consentement et cookies

Lorsque vous visitez notre site web pour la première fois, nous vous montrerons une fenêtre contextuelle avec une explication sur les cookies.

Dès que vous donnez votre accord vous nous autorisez à utiliser les catégories de cookies et d’extensions que vous avez sélectionnés dans la fenêtre contextuelle, comme décrit dans la présente politique de cookies. Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies via votre navigateur, mais veuillez noter que notre site web pourrait ne plus fonctionner correctement.

Droits par rapport à vos données personnelles

Vous avez les droits suivants concernant vos données personnelles :

• Vous avez le droit de savoir pourquoi vos données personnelles sont nécessaires, ce qui leur arrivera et combien de temps elles seront conservées.
• Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles que nous connaissons.
• Droit de rectification : vous avez le droit à tout moment de compléter, corriger, faire supprimer ou bloquer vos données personnelles.
• Si vous nous donnez votre consentement pour le traitement de vos données, vous avez le droit de révoquer ce consentement et de faire supprimer vos données personnelles.
• Droit de transférer vos données : vous avez le droit de demander toutes vos données personnelles au responsable du traitement et de les transférer dans leur intégralité à un autre responsable du traitement.
• Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données. Nous obtempérerons, à moins que certaines raisons ne justifient ce traitement.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter via la page contact du site ou contactez le Délégué à la Protection des Données dont les coordonnées figurent ci-après.

Si vous avez une plainte concernant la façon dont nous traitons vos données, nous aimerions en être informés, mais vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité de contrôle (l’autorité chargée de la protection des données, comme le CEPD).

Activer/désactiver et supprimer les cookies

Vous pouvez utiliser votre navigateur Internet pour supprimer automatiquement ou manuellement les cookies. Vous pouvez également spécifier que certains cookies ne peuvent pas être placés. Une autre option consiste à modifier les réglages de votre navigateur Internet afin que vous receviez un message à chaque fois qu’un cookie est placé. Pour plus d’informations sur ces options, reportez-vous aux instructions de la section Aide de votre navigateur.

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DPO : Délégué à la protection des données :

GBS II – Mr Benjamin Zeig –  7 route de Cupigny – 10 150 Creney Près Troyes

Traitement de vos données

Nous ne traiterons ou n’utiliserons vos données que dans la mesure où cela est nécessaire et notamment dans les cas suivants :

Les données personnelles pouvant être collectées sur le site sont les suivantes :

• Création de compte et profil : sont notamment enregistrées, lors de la création de votre compte et profil, vos nom, prénom, date de naissance, adresse postale, adresse électro- nique, numéro de téléphone ainsi que vos données de connexion.
• Connexion au site : à cette occasion, sont notamment enregistrées, vos don- nées de connexion, de navigation ou encore de localisation.
• Discussions en ligne : lorsque vous communiquez avec d’autres utilisateurs sur le site, les données relatives à ces échanges sont enregistrées.
• Informations en provenance de tiers : certaines de vos données (en particulier vos nom, prénom et coordonnées téléphoniques et/ou postales) sont susceptibles de nous avoir été transmises, avec votre accord préalable, par nos partenaires. Dans ce cas, le traitement de vos données sera régi par les présentes stipulations.
• Contact : lors du remplissage du formulaire de contact, sont collectés vos nom, prénom, adresse électronique et votre message.
• Cookies : les cookies sont utilisés, dans le cadre de l’utilisation du site, afin de collecter certaines informations (en particulier, votre adresse IP, des informations relatives à l’ordinateur utilisé pour la navigation, le mode de connexion, le type et la version du navigateur Internet, le système d’exploitation et d’autres identifiants techniques ou encore l’adresse URL des connexions, y com- pris la date et l’heure, ainsi que le contenu auquel vous accédez). Vous avez la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de votre navigateur 30

Les utilisations de vos données personnelles sont principalement les suivantes :

• Respect de nos obligations légales, notamment en matière de garanties.
• Accès et utilisation du site ;
• Vérification et authentification de vos données ;
• Optimisation de l’agencement et du fonctionnement du site ;
• Lutte contre les fraudes, utilisations abusives, virus et autres logiciels malveillants ;
• Gestion de la relation avec vous ;
• Mise en place et gestion d’un espace de communication entre utilisateurs du site ;
• Fourniture d’une assistance utilisateurs /clients
• Fourniture de contenus et services personnalisés, en fonction de votre localisation, historique de navigation, de vos préférences et centres d’intérêts (par exemple affichage des maisons et terrains les plus proches de votre lieu de connexion)
• Envoi d’informations commerciales et de messages publicitaires, en fonction de votre historique de navigation, de vos préférences et centres d’intérêts.

Durée de conservation de vos données

Vos informations personnelles seront conservées pour les durée décrites ci-après, sauf si vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;

Nous pouvons également être amenés à archiver vos données sur une période plus longue et ce afin de nous permettre d’établir la preuve d’un droit, d’assurer le respect d’une obligation incombant à la société (légale, comptable, etc.) ou de préserver nos intérêts dans le cadre d’un litige. L’archivage est alors opéré de manière sécurisée et avec un accès restreint, conformément aux règles applicables en la matière pendant une durée correspondant aux prescriptions légales. Par ailleurs, pour les personnes signant un contrat de construction, les données pourront être conservées le temps de l’extinction de vos garanties de construction ( garanties biennale, dommage /ouvrage, décennale).

Pendant cette période, nous mettons en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou accès par des tiers non autorisés.

L’accès à vos données personnelles est strictement limité aux employés et préposés du Groupe habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité. et, le cas échéant, à nos sous-traitants et fournisseurs de services (OVH, Mailjet, Mailchimp, WordPress,,…)  . Les sous-traitants en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu’en conformité́ avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable. En dehors des cas énoncés ci-dessus, nous nous engageons à ne céder ni donner accès à des tiers à vos données sans votre consentement préalable, à moins d’y être contraints en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (applicable dès le 25 mai 2018), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité́ valide, exercer vos droits en contactant DPO.

Si vous ne souhaitez pas/plus recevoir nos actualités, promotions et sollicitations (par téléphone, SMS, courrier postal ou électronique) et invitations, vous avez la faculté de nous l’indiquer  en nous contactant dans les conditions évoquées  ci-dessus. Idem si vous ne souhaitez pas recevoir les actualités, invitations ou offres promotionnelles de nos partenaires (au cas ou vous l’auriez préalablement accepté).

Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission nationale de l’informatique et des libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

Enfin, nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel, sur laquelle vous pouvez vous inscrire (https://www.bloctel.gouv.fr/). »

Art. 3 Liens hypertextes

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. LES MAISONS CLEROISES ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site.

Art. 4 Cookies

Lors de la navigation sur le Site, des cookies sont implantés dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier : en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de six mois.

De plus, le site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (ci-après « Google »). Google Analytics utilise des cookies  pour aider LES MAISONS CLEROISES et l’hébergeur à analyser l’utilisation du Site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du Site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activité du Site à destination de LES MAISONS CLEROISES et de l’hébergeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment LES MAISONS CLEROISES, l’éditeur du  Site et à l’hébergeur. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. En utilisant le Site, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 et suivant:

1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;
2. Dans le menu déroulant, choisir options internet;
3. Cliquer sur l’onglet confidentialité;
4. Cliquer sur le bouton avancé de la section paramètres;
5. Dans la fenêtre paramètres de confidentialité avancés vérifier que l’option ignorer la gestion automatique des cookies n’est pas cochée.

Pour Firefox à partir de la version 12 :

1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;
2. Dans le menu déroulant, choisir options;
3. Cliquer sur l’icone vie privée;
4. Cliquer sur le lien supprimer des cookies spécifiques;
5. Dans la fenêtre Cookies, cliquer sur le bouton Supprimer tous les cookies.

Pour Opéra à partir de la version 11 :

1. Choisissez le menu;
2. Dans la liste, choisir réglages puis supprimer les informations privées…;
3. Cliquer sur le bouton supprimer.

Pour Google Chrome :

1. Cliquer sur l’icone Personnaliser et configurer Google Chrome;
2. Choisir dans la liste Paramètres;
3. Cliquer sur Afficher les paramètres avancés…;
4. Cliquer sur le bouton Paramètres de contenu;
5. Cliquer sur le bouton Cookies et données de site…;
6. Cliquer sur le bouton Tout supprimer.

Nous vous informons néanmoins que l’accès à certains services et rubriques du Site pourra être altéré voire impossible du fait de la suppression des cookies.

Art. 5 Contenu du Site

LES MAISONS CLEROISES, l’hébergeur et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. LES MAISONS CLEROISES et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, LES MAISONS CLEROISES pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce Site.

Les prix ou tarifs mentionnés dans nos pages sont des « prix maximum conseillés » à la date de la dernière mise à jour du Site. Ces prix peuvent connaître des variations selon les détaillants. Par ailleurs, ces prix maximum conseillés sont susceptibles d’évoluer périodiquement ou à l’occasion de l’évolution des collections de LES MAISONS CLEROISES.

Art. 6 Contenu manifestement illicite

Conformément à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie, vous pouvez alerter l’hébergeur de la présence d’un contenu que vous considérez comme illicite en remplissant le formulaire téléchargeable (cliquez sur le lien). L’hébergeur appréciera le caractère illicite des contenus portes à sa connaissance.

Le fait, pour toute personne, de présenter un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 euros d’amende.

Art. 7 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises au droit interne français.

ART. 8 Offres

ANNONCE TERRAIN SEUL (Sans modèle de maison défini)

Nous proposons en collaboration avec nos partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.

Le prix affiché est un Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière ainsi qu’hors raccordement aux réseaux.

La société  s’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses annonces. Elle ne peut cependant être tenue pour responsable d’un éventuel défaut de mise à jour d’une quelconque de ces annonces. Les photos de terrains peuvent correspondre à des image de synthèse lorsque le vendeur de terrain ou le voisinage immédiat ne souhaite voir de photos de sa parcelle affichée en lige.

Offres Terrains et Maisons + Terrains

Nous proposons en collaboration avec nos partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.

Sauf mentions express dans l’annonce, le prix indiqué est net hors frais notariés, hors frais d’enregistrement et de publicité foncière ainsi qu’hors raccordement aux réseaux. Ce prix s’entend avec installation de chauffage par pompe à chaleur et chape sur toute la surface habitable de la construction mais hors frais de notaire et coûts éventuels de viabilisation pour le terrain. Le prix tient également compte d’une construction sur un terrain réputé plat et de portance minimum de 2kg/cm²

La société d’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses annonces. Elle ne peut cependant être tenue pour responsable d’un éventuel défaut de mise à jour d’une quelconque de ces annonces. Les Visuels de maisons ne peuvent être contractuels, chaque modèle de maison étant personnalisé. Un visuel personnalisé conforme à votre demande vous sera remis à la signature de votre contrat de construction.